Les droits d'auteur de Winnie...

Le 27 juin dernier,un journal parlait de cette fameuse affaire de droits d'auteurs concernant Disney,la famille Milne,etc.

Comme c'est assez long,et que meme si c'est mon "rayon",je ne maitrise pas vraiment ces affaires de droits,je me permets donc de vous remettre l'extrait :

"Droit d'auteur de Winnie l'Ourson:la justice n'entre pas en matière

WASHINGTON - La Cour suprême des Etats-Unis a refusé lundi de se saisir de la question des droits d'auteurs sur le personnage de Winnie l'Ourson. Ce débat occupe les tribunaux américains depuis une quinzaine d'années.

En 1930, A. A. Milne, créateur du petit ourson amateur de miel et générateur de dollars, a vendu ses droits d'auteur en Amérique du nord à Stephen Slesinger, un pionnier des licences commerciales qui détenait déjà les droits sur Tarzan.

A la mort de M. Slesinger, sa veuve a accepté de négocier ses droits avec le groupe Walt Disney, qui a fait de Winnie l'Ourson l'un de ses personnages les plus rentables. Un premier accord entre la famille Slesinger et le groupe de divertissement, conclu en 1961, a été renégocié en 1983.

Quelques années plus tard, la famille a engagé des poursuites contre Disney pour réclamer des royalties supplémentaires. Clare Milne, petite-fille du créateur, s'est alors manifestée à son tour pour dénoncer la transaction de 1930 et tenter, avec le soutien de Disney, de récupérer les droits sur l'ourson de son grand-père.

En refusant de se saisir d'une requête de Mme Milne, la Cour suprême a confirmé de facto les précédentes décisions de la justice américaine. Celles-ci ont jusqu'à présent donné raison à la famille Slesinger contre Mme Milne, mais pas contre Disney.

Dans un même mouvement, la Cour a refusé de se saisir d'une affaire dans laquelle deux sociétés se disputent depuis des années les droits sur "Opérations en Europe", un livre écrit par l'ancie président Dwight Eisenhower sur la bataille contre l'Allemagne en 1944-1945."

Merci pour ces précisions sur le droit d'auteur de Winnie, Miss Honey ! En plus, la Propiété Intellectuelle est un sujet qui m'intéresse énormement.

J'ai pas bien compris, pour finir, c'est qui qui a les droits d'auteurs?

ps: je sais, je suis trop nulle en droit... :oops: :oops:

Effectivement,c'est assez difficile à comprendre.
En resumé,Milne,entre 1929 et 1932 signa un papier contractuel piur permettre un merchandising sur le territoire americain et canadien à un agent litteraire du nom de Stephen Slesinger.Slesinger est un specialiste en la matièrePar exemple,avec la bande dessinée Red Ryder (une histoire de cow boys) qu'il reussit à placer à la radio,dans l'indistrie cinematographique,et autre.Cela montre à quel point il etait doué...
A sa mort en 1953c'est son epouse Shirley qui herita des droits.
En 1961,Disney racheta les droits pour produire vous-savez-quoi.Mais meme si les films Disney sont d'une grande qualité,la famille Milne ne les jamais vraiment apprecié.
En 1991,Shirley Slesinger poursuivit en justice Disney,en arguant qu'elle s'etait faite avoir (pour parler vulgairement) concernant les droits de produits derivés de Winnie.Elle reclamait 200 million de dollars.Tout cela se finit en 2004 avec la victoire de Disney.Mais apparament,les choses ne se sont pas arretées là.
Selon le Term Extension Act que l'on doit à Sonny Bono,qui serait bien trop long à expliquer,Clare Milne,la fille de Christopher Robin decide de mettre un terme au contrat de Milne et Selsinger,sous pretexte que tout cela est obsolète.La faveur etait à Slesinger,mais le 26 juin 2006,la cour n'a pas voulu donner suite à cette histoire...

Quelle affaire! :shock:

Vous en pensez quoi de cette histoire vous?

ps: Merci Miss Hoeny pour le résumé :oops:

Suite à cette petite affaire,voici ce que j'ai trouvé dans le journal du net,20 Minutes,je vous fais un copier-coller :

Winnie l'ourson n'appartient pas à Disney

Le géant américain des médias Disney a essuyé une défaite dans le contentieux judiciaire sur la propriété des droits du personnage Winnie l'ourson, a affirmé vendredi l'avocat des adversaires de l'entreprise de Mickey.

Ce débat qui occupe les tribunaux américains depuis une quinzaine d'années et est même remonté jusqu'à la Cour suprême en 2006 trouve son origine en 1930, lorsque l'auteur britannique A. A. Milne, créateur du petit ourson amateur de miel, a vendu ses droits d'auteur en Amérique du Nord à Stephen Slesinger, un pionnier des licences commerciales qui détenait déjà les droits sur Tarzan.

A la mort de Stephen Slesinger, sa veuve a accepté de négocier ses droits avec le groupe Walt Disney, qui a fait de Winnie l'un de ses personnages les plus rentables. Un premier accord entre la famille Slesinger et le groupe de divertissement, conclu en 1961, a été renégocié en 1983.

Quelques années plus tard, la famille a engagé des poursuites contre Disney pour réclamer des royalties supplémentaires. Clare Milne, petite-fille du créateur, s'est alors manifestée à son tour pour dénoncer la transaction de 1930 et tenter, avec le soutien de Disney, de récupérer les droits sur l'ourson de son grand-père. Mais jeudi, un juge fédéral de Los Angeles a donné raison aux Slesinger contre Disney et Clare Milne, selon l'avocat Barry Slotnick.

«Maintenant que les revendications injustes de Disney ont été repoussées, nous pouvons nous concentrer sur les poursuites lancées par les Slesinger contre Disney», a ajouté M. Slotnick dans un communiqué. Selon M. Slotnick, la famille Slesinger réclame plus de deux milliards de dollars à Disney. Contacté par l'AFP, l'avocat de Disney dans cette affaire n'était pas joignable dans l'immédiat.

20Minutes.fr, éditions du 17/02/2007 - 09h43

Je sais pas si j'ai tout bien compris mais la c'est un peu Slegsinger qui a gagné une partie...

Moi je trouve que cela devrait revenir a la petite fille de Mile car c'est quand lui le createru de lourson donc ca devrait lui revenir enfin je sais pas si j'ai tout capter car c'est un peu complexe tout ca :oops:

Ah oui,c'est très difficile à comprendre,surtout si on ne suit pas l'affaire depuis quelques temps!Et ces histoires-là sont toujours un peu obscures...
A la base, Milne a accepté les règles du jeu en signant le contrat avec Slesinger.Disney a ensuite signer avec la veuve de Slesinger et peut en effet faire ce qu'il veut avec Winnie.Le problème,c'est qu'il y a un manque de respect : il faut bien penser que Winnie,comme le journaliste le précise très bien au-dessus,n'a pas été crée par Disney.De plus,il y a une vague question d'argent : la veuve de Slesinger aurait du recevoir de l'argent comme dans une contrat normal,or,elle n'aurait rien reçu (et on peut la croire quand on voit l'argent que rapporte le seul nom de Winnie).Et en même temps,la petite fille de Milne denonce quant à elle la transaction entre Milne et Slesinger.Je ne comprends pas bien ce que veut cette femme dans la transaction,puisqu'elle ne s'est jamais clairement exprimé.
Dur dur.